Logo Bois des Moutiers  
Le Bois des Moutiers Varengeville sur Mer
Accueil  l  Evénements  l  Parc et Jardins  l  La Maison  l  Historique  l  Les Artistes  l  Presse Magazine  l  Les Vidéos
   

Mentions Légales

Informations légales (Loi du 21 juin 2004)

Responsable de publication :
Antoine Bouchayer-Mallet
route de l'église - 76119 Varengeville sur Mer, France
02 35 83 85 09 - abm@boisdesmoutiers.com

Conceptions et Réalisations :
PhP Consultant
172 rue des verts Bois
76550 HAUTOT SUR MER, France
06 60 78 08 37 - phpconsultant@gmail.com

Hébergement :
HaiSoft sarl
2 rue Girodet
45000 Orléans, France

Droits d’auteurs et copyright
Le site www.boisdesmoutiers.com est la propriété du Bois des Moutiers 76119 Varengeville sur Mer. Toute utilisation, reproduction ou représentation, même partielle et quel qu’en soit le support ou le format, du contenu du site www.boisdesmoutiers.com (textes, sons ou images) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Bois des Moutiers, sauf dans le cadre d’un usage privé sans aucune visée commerciale. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.boisdesmoutiers.com. Le site relève de la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant

Contenu - Liens
Le Bois des Moutiers se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu de son site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite du Bois des Moutiers. Les demandes doivent être faites à Bois des Moutiers, route de l'église 76119 Varengeville sur Mer.
Le Bois des Moutiers décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Bois des Moutiers cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Avertissements
Les informations mises en ligne sur le site www.boisdesmoutiers.com sont régulièrement vérifiées et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du gestionnaire du site et www.boisdesmoutiers.com peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de www.boisdesmoutiers.com ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. www.boisdesmoutiers.com décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que www.boisdesmoutiers.com n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu des sites en liens. www.boisdesmoutiers.com ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans son site.

Données personnelles
Les informations recueillies par le biais de formulaire sont destinées à www.boisdesmoutiers.com et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ce formulaire sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour www.boisdesmoutiers.com le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :
Le Bois des Moutiers, route de l'église, 76119 Varengeville sur Mer, France.

 

 


Le Bois des Moutiers - Route de l'Eglise - 76119 Varengeville sur Mer - tél : 02 35 85 10 02
Antoine Bouchayer-Mallet - Directeur - 06 85 66 64 68 - Mentions légales